Ce règlement a pour but de compléter les statuts du club en tant qu'association. Le présent règlement est en vigueur depuis le 29/09/2013.

Art 1 - Tous les adhérents du Club de Voile de Sanguinet et en particulier les membres du Comité Directeur et les membres du Bureau sont chargés de faire appliquer ce règlement.

Art 2 - Les règlements de l’I.S.A.F., de la F.F.V., de la Ligue de Voile Nouvelle Aquitaine et du Comité Départemental sont applicables au C.V.S.

Art 3 - Le Club loue du matériel aux adhérents.

Art 3.1 - Liste du matériel loué aux adhérents : Planche à voile, Laser, Hobie Cat 15, Hobie Cat 16 et SL 5.2.
Art 3.2 - Conditions pour l’obtention de la location du matériel : l’accord du chef de base pendant ses jours de travail, l’accord du permanent ou d’un membre du Comité Directeur hors période de travail du chef de base.
Art 3.3 - Conditions de navigation et de prêt : la zone de navigation de bateaux loués au Club est la même que celle en vigueur pour l’école de voile (voir plan). Les utilisateurs doivent:

• Etre titulaire d’une licence fédérale à l’année ou titulaire du passeport voile.
• Mettre obligatoirement le gilet de sécurité et se conformer aux règles de navigations et de sécurité en vigueur.
• Remplir le cahier de location du matériel avec exactitude au départ et à l’arrivée.
• Nettoyer et ranger le matériel après utilisation.
• Réparer ou régler les frais de remise en état dans les délais les plus courts si une détérioration est constatée.
• Le matériel est mis à disposition pour 1 heure, reconductible après retour au Club, selon la décision du responsable du prêt.

Art 3.4 - L’école de voile a priorité absolue sur l’emploi du matériel navigant. Pendant l’ouverture de l’école de voile.
Art 3.5 - Prêt des Hobie Cat 16 en régate aux adhérents licenciés à l’année sous les conditions suivantes : Avoir le niveau bleu, l’accord du Président ou du Comité Directeur et régler les frais d’engagement.

Art 4 - Un fanion rouge hissé ou le projecteur allumé signifie :

• Sortie interdite
• Rentrée immédiate pour tous les adhérents, excepté le matériel de sécurité.

Art 5 - Le chef de base et tout membre du Comité Directeur est habilité à hisser le pavillon ou à allumer le projecteur.

Art 6 - Le chef de base, les membres du Comité Directeur et les moniteurs sont les seuls autorisés à utiliser le matériel de sécurité sauf en cas d’urgence.

Art 7 - Toute personne effectuant une sortie à partir du Club, supposée ne pas rentrer avant la fermeture de la permanence, doit impérativement le signaler au permanent et l’inscrire sur le cahier de permanence. Avant toute sortie l’adhérent doit s’informer des conditions météo et prendre en compte les conseils du Chef de Base ;il navigue sous sa propre responsabilité avec son bateau personnel.

Art 8 - Le C.V.S. est un groupe d’adhérents où chacun doit se sentir concerné par toutes les contraintes qui entourent la pratique de ce sport : rangement, nettoyage, entretien…

Art 9 - Les invités sont obligatoirement accompagnés par un adhérent et placés sous sa responsabilité. L’autorisation d’amener un invité doit être demandée à un membre du Comité Directeur. L’accès aux locaux communs du Club est interdit aux personnes non accompagnées par un adhérent du Club.

Art 10 - Le C.V.S. et ses dirigeants ne sont pas responsables des vols commis à l’intérieur ou à l’extérieur du Club.

Art 11 - Il est interdit, sauf autorisation d’un membre du Comité Directeur ou du Chef de Base d’utiliser du matériel et de l’outillage du Club à des fins personnelles. De plus l’accès à l’atelier est interdit aux personnes non-accompagnés du chef de base ou d’un membre du Comité Directeur.

Art 12 - La sécurité sur terre et sur l’eau doit être assurée par les adhérents présents.

Art 13 - Un arrêté municipal interdit l’accès des plages aux chiens, et ils sont aussi interdits sur la plage du Club et tolérés dans l’enceinte du Club de Voile. Le propriétaire d’un chien doit le surveiller afin qu’il ne gêne personne.

Art 14 - La baignade est interdite au droit du Club suivant arrêté municipal, ainsi que l’accès au ponton.

Art 15 - Le présent règlement doit être affiché en permanence au Club. Il peut être modifié sans préavis par le Comité Directeur.

Art 16 - Il est formellement interdit de s’asseoir sur les bateaux non navigants.

Art 17 - Le stationnement des voitures se fera sur les endroits réservés à l’extérieur du parking à bateaux. Les voitures seront autorisées à entrer uniquement pour mettre ou sortir les bateaux de leur emplacement.

Art 18 - L’organisation du parc à bateaux est sous la responsabilité des membres du Comité Directeur. Il est interdit de modifier l’emplacement des bateaux sans l’avis du responsable du parc ou du chef de base. Tous les bateaux présents sur le Club doivent être munis de l’autocollant numéroté de l’année en cours, être amarrés au sol à l’avant et à l’arrière et l’emplacement devra être entretenu correctement. En cas de non paiement de l’année en cours le Club se réserve le droit de déplacer le bateau concerné. Le bénéficiaire d’un emplacement est tenu d’assurer son entretien et s’engage à effectuer au moins trois sorties par saison.

Art 19 - Compte tenu de l’augmentation du matériel de l’école de voile à partir de la saison 2014 et de façon définitive il sera interdit à tous les adhérents de déposer leur matériel dans les locaux du club lequel se réserve le droit de mettre tout matériel privé à l’extérieur du bâtiment.

Art 20 - Le Bureau peut engager les dépenses de fonctionnement non budgétées ou imprévues pour le remplacement ou la réparation de matériel à concurrence de 1500€ par an ;cette décision sera validée par le Comité Directeur qui suit l’engagement de la dépense.

Art 21 - Les personnes ne respectant pas les règlements pourraient se voir exclues du club après décision du Comité Directeur.